dimanche 7 décembre 2025

Lancement de l’appel à projets pour les Autorisations d’Occupation Temporaire

Le Territoire de la Côte Ouest exploite le port de plaisance via sa Régie des Ports de Plaisance, et est le gestionnaire du domaine public du Port. A ce titre, il est responsable des autorisations d’occupation temporaires du domaine public (AOT) dont bénéficient les acteurs locaux de l’économie touristique et de loisirs dans les bâtiments à proximité du Port.

Le Territoire de la Côte Ouest lance un appel à projets en vue de désigner les attributaires des AOT Camions du Port de plaisance de la Pointe des Galets, sous forme de Conventions d’occupation du domaine public tel que prévu par le Code Général de la Propriété des Personnes Publiques.

En application de la réglementation relative à l’occupation du domaine public, le TCO, gestionnaire du domaine, doit procéder à la mise en concurrence des autorisations d’occupation temporaires pour permettre l’utilisation du domaine public en vue d’une exploitation économique.

Le TCO lance donc un appel à projets visant à désigner les attributaires des AOT camions du port de plaisance de la Pointe des Galets.

La date limite de dépôt des offres est fixée au 31 août 2022 avant minuit (heure locale).

d’infos ? Rendez-vous sur https://www.tco.re/plaisance/aot/

🤞 Restez informés!

Nous ne spammons pas ! Consultez notre politique de confidentialité

Edition n°11

- Publicité -spot_imgspot_img

Articles populaires

A lire aussi
Mobil'Idées

Fermeture exceptionnelle de Papang mercredi 3 décembre après-midi

En transportant en moyenne 6 000 personnes par jour,...

Zartizan Péi : une nocturne pour les fêtes de fin d’année

Venez vivre la féérie d’un marché artisanal au bord...

Kromali : le programme, les accès, les bons plans… C’est par ici !

Du 28 au 30 novembre 2025, c’est le retour...

Dann Ker lé O : Allons mont’ La Chaloupe Saint-Leu !

Dernié viraaaz ! Pour cette dernière étape du festival...