Dans le cadre du recensement des projets pour l’année 2023, vous trouverez ci-joint le cahier des charges de l’Appel à projets 2023 Cohésion des Territoires ; ainsi que le dossier de demande de subvention à compléter et à retourner dûment signé  avant le 25 août 2023 dernier délai, cachet de la poste faisant foi.

Lisez attentivement ce cahier des charges qui vous guidera dans la formulation de votre projet concernant :

 les critères de sélection et de recevabilité des projets, 
 les modalités techniques & financières et la nature des dépenses éligibles, 
 l’ensemble des pièces administratives exigées.

Pour tout renseignement  : 0262 67 14 36 / 0262 94 81 22

Réception des candidatures du 24 juillet au 25 août 2023 dernier délai 
par voie postale ou par voie électronique

À TÉLÉCHARGER : 

Cahier des charges – Appel à projets 2023 Cohésion des Territoires

Dossier cerfa-12156-05 – Format PDF

Dossier cerfa-12156-05 – Format ODT